Urbanisme, les documents utiles PLUi6


PLUi à 6 communes

Ces documents s’appliquent, quelle que soit la commune dans laquelle vous habitez ou prévoyez de réaliser votre projet :

Puis cliquez sur le nom de la commune de votre  projet pour consulter les documents la concernant  :

  • orientations d’aménagement et de programmation (OAP),
  • le plan de zonage,
  • le plan de zonage Zoom,
  • le plan des informations complémentaires.

En annexes : plan des servitudes d’utilité publique, plan des informations et obligations diverses, plan d’assainissement, eau potable et zonage archéologie.

Procédures