Ces documents s’appliquent, quelle que soit la commune dans laquelle vous habitez ou prévoyez de réaliser votre projet :
Rapport de présentation générale
Livret 1 – Présentation générale
- Contexte législatif et réglementaire ; Présentation du territoire ; Diagnostics
- État initial de l’environnement Partie 1
- État initial de l’environnement Partie 2
- Analyse de la consommation foncière et des capacités de densification ; inventaire des capacités de stationnement
Livret 2 – Explication des choix
Livret 3 – Évaluation environnementale
Livret 4 – Indicateurs
Livret 5 – Annexes
01- SUP APPRO
- 1-1- Liste SUP
- 1-2- SUP Gaz
- 1-3- SUP Canalisation air liquide
- 1-4- Fiche technique autorisation défrichement
02- IOD APPRO
Arrêté ATB
- AP CS Voies ferrées 2019_signé_compressed
- SNCF Réseau Classement sonore dept 62 compressed
- SNCF Réseau Classement sonore evolution dept 62 compressed
SLGRI Haute Deule
03- RISQUES APPRO
04- ANNEXES SANITAIRES APPRO
- 4-0-PDGAnnexessanitaires
- 4-1-Notice sanitaire
- 4-2-Règlement Assainissement Collectif CUA
- 4-3-Règlement Assainissement non collectif CUA
- 4-4-Reglement de collecte APPRO
05- DPU et TA APPRO
- 1.Déliberation instituant DPU
- 2.Délibération Taxe d’Aménagement
- Plan TA ACQ
- Plan TA ATHIES
- Plan TA BOYELLES
- Plan TA DAINVILLE
- Plan TA FAMPOUX
- Plan TA MAROEUIL- ind_A
- Plan TA ROCLINCOURT
- Plan TA TILLOY-LES-MOFFLAINES
06- FIBRE APPRO
07-ARCHEO APPRO
08- ZAC ET PUP APPRO
09- AVAP
- AVAP ARRAS 0-RapportPrésentation-190520 corr190607 signé
- AVAP ARRAS 1-1 DIAGNO Urba_Archi Approbation-190429 signé
- AVAP ARRAS 1-2 DIAGNO Paysage Approbation-190429 signé
- AVAP ARRAS 2-DIAGNO Environmt Approbation-190429 signé
- AVAP ARRAS 3-DIAGNO Annexe Approbation-190429 signé
- AVAP ARRAS 4-Règlement Approbation-190429 corr190607 signé
- AVAP ARRAS DPG docs graphiques signé
- AVAP ARRAS DPG signé
- Déliberation approbation
- PDGAvap
AVAP ARRAS 5-CARTES-190429
- AVAP ARRAS DocGRAPH 1-Perimetre-190520V2 signé
- AVAP ARRAS DocGRAPH 2-Secteurs-190520V2 signé
- AVAP ARRAS DocGRAPH 3-Rglt A-190520 signé
- AVAP ARRAS DocGRAPH 4-Rglt B-190520 signé
- AVAP ARRAS DocGRAPH 5.1 signé
- AVAP ARRAS DocGRAPH 5.2 signé
- AVAP ARRAS DocGRAPH 5.3 signé
- AVAP ARRAS DocGRAPH 5.4 signé
10- RLP Ville d’Arras
Puis cliquez sur le nom de la commune de votre projet pour consulter les documents la concernant :
- orientations d’aménagement et de programmation (OAP),
- le plan de zonage,
- le plan de zonage Zoom,
- le plan des informations complémentaires.
En annexes : plan des servitudes d’utilité publique, plan des informations et obligations diverses, zonage et plan d’assainissement, eau potable et zonage archéologie.
Procédures
Procédures approuvée
- Délibération communautaire de prescription de l’élaboration et définition des modalités de concertation avec le public en date du 7 mars 2013
- Délibération communautaire de définition des modalités de collaboration avec les communes en date du 19 février 2015
- Délibération communautaire sur les orientations générales du PADD du 30 mars 2017
- Délibération communautaire sur les orientations générales du PADD le 29 mars 2018
- Délibération communautaire d’arrêt du projet de PLUI et du bilan de la concertation en date du 20 décembre 2018
- Annexe de la délibération communautaire d’arrêt du projet de PLUI et du bilan de la concertation en date du 20 décembre 2018
- Délibération communautaire d’approbation du PLUI en date du 19 décembre 2019
- Annexe de la délibération communautaire d’approbation du PLUI en date du 19 décembre 2019
- Délibération communautaire d’approbation de la modification simplifiée du PLUI en date du 17 décembre 2020
- Délibération communautaire d’approbation modifié
- Annexe délibération communautaire d’approbation modifié