Urbanisme, les documents utiles PLUi39


Ces documents s’appliquent, quelle que soit la commune dans laquelle vous habitez ou prévoyez de réaliser votre projet :

01- SUP APPRO

02- IOD APPRO

Arrêté ATB

SLGRI Haute Deule

03- RISQUES APPRO

04- ANNEXES SANITAIRES APPRO

05- DPU et TA APPRO

06- FIBRE APPRO

07-ARCHEO APPRO

08- ZAC ET PUP APPRO

09- AVAP

AVAP ARRAS 5-CARTES-190429

10- RLP Ville d’Arras

Puis cliquez sur le nom de la commune de votre  projet pour consulter les documents la concernant  :

  • orientations d’aménagement et de programmation (OAP),
  • le plan de zonage,
  • le plan de zonage Zoom,
  • le plan des informations complémentaires.

En annexes : plan des servitudes d’utilité publique, plan des informations et obligations diverses, zonage et plan d’assainissement, eau potable et zonage archéologie.

Procédures

Procédures approuvée

  • Délibération communautaire de prescription de l’élaboration et définition des modalités de concertation avec le public en date du 7 mars 2013
  • Délibération communautaire de définition des modalités de collaboration avec les communes en date du 19 février 2015
  • Délibération communautaire sur les orientations générales du PADD du 30 mars 2017
  • Délibération communautaire sur les orientations générales du PADD le 29 mars 2018
  • Délibération communautaire d’arrêt du projet de PLUI et du bilan de la concertation en date du 20 décembre 2018
  • Annexe de la délibération communautaire d’arrêt du projet de PLUI et du bilan de la concertation en date du 20 décembre 2018
  • Délibération communautaire d’approbation du PLUI en date du 19 décembre 2019
  • Annexe de la délibération communautaire d’approbation du PLUI en date du 19 décembre 2019
  • Délibération communautaire d’approbation de la modification simplifiée du PLUI en date du 17 décembre 2020
  • Délibération communautaire d’approbation modifié
  • Annexe délibération communautaire d’approbation modifié

Procédures en cours

Rapport / Conclusions / Avis